Que recherchez-vous ?
Publication des actes
A compter du 1er juillet 2022, la publication électronique des actes administratifs (délibérations, arrêtés, décision municipales) devient la formalité de publicité de droit commun qui confère à l’acte son caractère exécutoire.
Cette réforme met ainsi un terme au caractère obligatoire de la publicité sur papier, par voie d’affichage. Toutefois, un exemplaire papier des actes publiés par voie électronique est mis à disposition du public. La demande est à formuler au service secrétariat général et coopération intercommunale à l’adresse mail suivant : service.direction-generale@mairie-coueron.fr
Délibérations
Décisions municipales
- Décembre 2022
- 2022_decision_municipale_091
AD'AP phase 2 écoles P. Bert et J. Macé approbation avenant n°1 lot 2 - 2022_decision_municipale_092
Tarifs 2023 concessions prestations funéraires reprographie urbanisme tranquillité publique - 2022_decision_municipale_093
Tarification occupations domaine public - 2022_decision_municipale_094
Cession véhicules à titre onéreux Janvier 2023 - 2023_decision_municipale_01
Régie d'avance pôle culture et patrimoine - modification - 2023_decision_municipale_03
CSC H.Normand-mise à disposition local médical - 2023_decision_municipale_02
Travaux Ad'Ap P.Bert et J. Macé - Approbation avenant 1 au lot 1 - 2023_decision_municipale_04
Travaux gymnases Gourhand et Dufief - Approbation avenant 2 au lot 2 - 2023_decision_municipale_05
Renouvellement adhésions aux associations - 2023_decision_municipale_06
Renouvellement adhésions aux associations - 2023_decision_municipale_07
Renouvellement adhésions aux associations - 2023_decision_municipale_08
Renouvellement adhésions aux associations - 2023_decision_municipale_09
Renouvellement adhésions aux associations - 2023_decision_municipale_10
Ad'Ap phase 2 écoles P. Bert et J. Macé - approbation avenant 1 lot 3 - 2023_decision_municipale_11
Prix plancher services pause méridienne, périscolaire, étude et accueil loisirs en faveur des familles sans revenus - 2023_decision_municipale_12
Tarif participation déjeuner association Restos du coeur Février 2023 - 2023_decision_municipale_13
Prestations de restauration collective - approbation avenant 3 - 2023_decision_municipale_14
Renouvellement adhésions aux associations - 2023_decision_municipale_15
Renouvellement adhésions aux associations - 2023_decision_municipale_16
Renouvellement adhésions aux associations - 2023_decision_municipale_17
Renouvellement adhésions aux associations - 2023_decision_municipale_18
Renouvellement adhésions aux associations - 2023_decision_municipale_19
Renouvellement adhésions aux associations - 2023_decision_municipale_20
Construction salle tennis/padel complexe R. Gaudin - approbation avenant 2 lot 5 - 2023_decision_municipale_21
Construction salle tennis/padel complexe R. Gaudin - approbation avenant 1 lot 7 - 2023_decision_municipale_22
Construction salle tennis/padel complexe R. Gaudin - approbation avenant 1 lot 9 - 2023_decision_municipale_23
Construction salle tennis/padel complexe R. Gaudin - approbation avenant 2 lot 11 - 2023_decision_municipale_24
Maitrise d'ouvrage renovation énergétique - approbation convention - 2023_decision_municipale_25
Cession véhicules à titre onéreux - 2023_decision_municipale_26
Fabrication et livraison repas / gouters petite enfance - 2023_decision_municipale_27
Construction salle tennis/padel complexe R. Gaudin - approbation avenant 1 lot 4 - 2023_decision_municipale_28
Autorisation d'ester en justice - 2023_decision_municipale_29
Construction salle tennis/padel complexe R. Gaudin - approbation avenant 2 lot 12 Mars 2023 - 2023_decision_municipale_30
Exercice du droit de préemption - Beaulieu - 2023_decision_municipale_31
Travaux de construction d'un bâtiment modulaire dans la cour de l'école Paul Bert - 2023_decision_municipale_32
Travaux de mise en conformité relatifs à l'accessibilité de 11 équipements publics - approbation avanent 3 lot 2 - 2023_decision_municipale_32
Accord cadre de maintenance préventive et curative des appareils élevateurs de type ascenseur, monte charge et EPMR, portes, portails et barrières automatiques
Arrêtés
- Décembre 2022
- 2022_arrete_710
Constitution CST Ville et CCAS suite aux élections du 08/12/2022 - 2022_arrete_711_RCS
Travaux - 2 rue de la Minée - 2022_arrete_712_RCS
Travaux - 2 impasse d'Allos - 2022_arrete_713_RCS
Intervention bac de collecte - diverses rues - 2022_arrete_714_RCS
Travaux - 7 rue Lamartine - 2022_arrete_715_RCS
Travaux - boulevard de l'Océan - 2022_arrete_717_RCS
Travaux - rue de l'Islette - 2022_arrete_718_RCS
Travaux - rue Claire Fontaine - 2022_arrete_719_RCS
Travaux - 23 boulevard de l'Europe - 2022_arrete_720_RCS
Marché - déplacement temporaire - 2022_arrete_721_RCS
Livraison - 100 rue Henri Gautier - 2022_arrete_722_RCS
Travaux - place de la Verrerie - 2022_arrete_723_RCS
Travaux - 46 C rue du Marais - 2022_arrete_724_ODP
Livraison - 100 rue Henri Gautier - 2022_arrete_725_ODP
Livraison - 1 route de Beaulieu - 2022_arrete_726_RCS
Manifestation - défilé de la Sainte Barbe - 2022_arrete_727_RCS
Commémoration - Sainte Barbe des Pompiers Janvier 2023 - 2023_arrete_1_MP
Interdiction d'accès - chemin longeant les parcelles BS 143 et BS 144 - 2023_arrete_2_RCS
Travaux - 7 rue du Quatorze Juillet - 2023_arrete_3_RCS
Travaux - rue du Docteur Janvier - 2023_arrete_4_RCS
Travaux - 16 rue des Carterons - 2023_arrete_5_ODP
Stationnement - parking face au Milleclub - 9 rue de la Corbardière - 2023_arrete_10_RCS
Travaux - 9 rue de Pologne - 2023_arrete_11_RCS
Travaux - 38 rue de la Salle - 2023_arrete_12_RCS
Travaux - 4 rue Simone Signoret - 2023_arrete_13_RCS
Travaux - 9 bis rue de Pologne - 2023_arrete_14_RCS
Travaux - 1 rue de Ronceveaux - 2023_arrete_15_RCS
Travaux - 100 rue Henri Gautier - 2023_arrete_20_RCS
Travaux d'élagage - quai Jean-Pierre Fougerat - 2023_arrete_21_RCS
Travaux d'élagage - rue Alain Colas - 2023_arrete_22_RCS
Travaux d'élagage - rue Jacques Demy - 2023_arrete_23_RCS
Travaux d'élagage - parking angle rue Joséphine Even et rue Alexandre Olivier - 2023_arrete_24_RCS
Travaux d'élagage - place Charles de Gaulle - 2023_arrete_25_RCS
Travaux d'élagage - rue Marcel de la Provoté et parking René Gaudin - 2023_arrete_26_RCS
Travaux d'élagage - place des Cités - 2023_arrete_27_RCS
Travaux d'élagage - croisement rue du Docteur Janvier et rue Pierre Mendès France - 2023_arrete_28_RCS
Travaux d'élagage - rue des Forgerons, rue des Imprimeurs et rue des Meuniers - 2023_arrete_29
Délégation signature A. Couturier - 2023_arrete_30_MP
Levée d'interdiction d'accès - chemin longeant les parcelles BS 143 et BS 144 - 2023_arrete_31_RCS
Travaux - 15 rue des Maraîchers - 2023_arrete_32_RCS
Travaux - diverses voies de la commune - 2023_arrete_33_RCS
Travaux - rue Jean Sébatien Bach - 2023_arrete_34_RCS
Travaux - diverses voies de la commune - 2023_arrete_35_RCS
Travaux - rue des Blés d'Or, 1 rue de la Croix Gicquiaud et 1 impasse des Marguerites - 2023_arrete_36_ODP
Manifestation - E-caravane - 7 rue Francis Le Guillou - 2023_arrete_37_ODP
Déménagement - 11 bis rue du Pont de Retz - 2023_arrete_38_ODP
Manifestation - place des 12 Femmes en Colère - 2023_arrete_39
Provision monétisation compte épargne temps - 2023_arrete_40
Exercice 2023 provisions budgétaires - 2023_arrete_41_RCS
Travaux - rue de l'Amitié - 2023_arrete_42_RS
Battue - VM 17 - 2023_arrete_43_ODP
Déménagement - 2 place Alsace-Lorraine - 2023_arrete_44_RCS
Manifestation sportive - randonnée Roller Atlantisport - 2023_arrete_45_RS
Battue - secteur Port-Launay - 2023_arrete_46_RCS
Elagage - boulevard de l'Europe - 2023_arrete_47_RCS
Elagage - parking rue Cotton et Mendès France - 2023_arrete_48_ODP
Manifestation - rue Charles Brunelière - 2023_arrete_49_RCS
Travaux - rue de la Sinière, rue de la Minée et rue du Douéroux - 2023_arrete_50_RS
Battue - site de l'Erdurière - 2023_arrete_51_ODP
Base de vie - 1-3 rue de l'Amitié - 2023_arrete_52_RCS
Travaux - 103 bd de la Libération - 2023_arrete_54_ODP
Vide-grenier - Amicale Laïque - 2023_arrete_58_ODP
Déménagement - 34 rue JC Maisonneuve - 2023_arrete_60_ODP
Déménagement - 2 place Alsace-Lorraine Février 2023 - 2023_arrete_61_RS
Battue - Coulée verte - 2023_arrete_62_RCS
Travaux - 28 rue Jean Bart - 2023_arrete_63_RCS
Travaux - rue des Bleuets - 2023_arrete_64_RCS
Travaux - 1-5 rue des Pavillons - 2023_arrete_65_RCS
Travaux -20-24 rue de Carpental - 2023_arrete_66_RCS
Travaux - 98-118 rue Henri Gautier - 2023_arrete_67_RCS
Travaux - 38 rue de la Salle - 2023_arrete_68_RCS
Travaux - 3 bis impasse de la Cité de la Gare - 2023_arrete_69_RCS
Travaux - 11 rue des Maraîchers - 2023_arrete_70_ODP
Déménagement - 29 rue Arsène Leloup - 2023_arrete_72_RCS
Travaux - 3-18 rue de la Pommeraye - 2023_arrete_73_RCS
Travaux - carrefour de la Noë Allais, rue du Stade et rue Rouget de l'Isle - 2023_arrete_74_ODP
Travaux - rue barrée - 7 rue du Quatorze Juillet - 2023_arrete_75_RCS
Vide-grenier - Amicale Laïque - 2023_arrete_76_ODP
Travaux - boulevard de l'Europe - 2023_arrete_77_RCS
Manifestation - randonnée Marchons pour lutter contre le cancer - 2023_arrete_78_ODP
Commerce - 35 boulevard des Martyrs de la Résistance - 2023_arrete_79_ODP
Commerce - 39 boulevard de la Libération - 2023_arrete_80_ODP
Commerce - 16 boulevard de la Libération - 2023_arrete_81_ODP
Commerce - place Aristide Briand et rue de la Paix - 2023_arrete_82_ODP
Commerce - place Aristide Briand - 2023_arrete_83_ODP
Commerce - 18 boulevard de la Libération - 2023_arrete_84_RCS
Travaux - rue Jean-Sébastien Bach - 2023_arrete_85_RCS
Travaux - 2 rue de la Paix - 2023_arrete_86_ODP
Travaux - 64 boulevard de l'Europe - 2023_arrete_87_ODP
Travaux - 64 boulevard de l'Europe - 2023_arrete_88_ODP
Elagage - rue Alexandre Olivier - 2023_arrete_71
Ouverture micro-crèche -18 rue des Maraîchers - 2023_arrete_89_ODP
Déménagement - 1 allée des Courtines - 2023_arrete_90_ODP
Déménagement - 2-6 rue de la République - 2023_92_
Arrêté délégation Directeur de cabinet - 2023_arrete_93_ODP
Exercice de déploiement - quai du Commandant Lucas - 2023_arrete_94_RCS
Exercice de déploiement - boulevard Blancho et rue Marcel de la Provoté - 2023_arrete_95_ODP
Exercice de déploiement - parking Est du vélodrome - 2023_arrete_96_RCS
Prorgation de travaux - 98-118 rue Henri Gautier - 2023_arrete_97_ODP
Vide-grenier - parking du vélodrome - 2023_arrete_98_RCS
Travaux - 14 boulevard de l'Europe - 2023_arrete_99_RCS
Travaux - rue Waldeck Rousseau et rue du 14 Juillet - 2023_arrete_100_RCS
Travaux - 31 boulevard de l'Europe - 2023_arrete_94_ODP
Echafaudage - angle du 64 rue Alexandre Olivier - 2023_arrete_102_ODP
Base de vie - espace vert jouxtant le 72 boulevard de l'Europe - 2023_arrete_103_ODP
Déménagement - 1 rue Henri Gautier - 2023_arrete_104_ODP
Déménagement - 1 C boulevard de l'Océan - 2023_arrete_105_RCS
Manifestation sportive - diverses voies - 2023_arrete_106_ODP
Manifestation - espace piéton proche de l'école Jean Zay - 2023_arrete_107_RCS
Travaux - 46C et 48 rue du Marais - 2023_arrete_108_RCS
Travaux - 12 rue de l'Egalité - 2023_arrete_109_RCS
Travaux - 26 rue du Stade - 2023_arrete_110_RCS
Travaux - 98 rue du Stade et impasse de la Brûlerie - 2023_arrete_110_RCS
Travaux - 98 rue du Stade et impasse de la Brûlerie - 2023_arrete_111_RCS
Travaux - 28bis rue Jean Rostand et 54 rue de la Sinière - 2023_arrete_112_ODP
Manifestation - Les Matinales - Parking du gymnase Pierre Moisan - 2023_arrete_112_ODP
Manifestation - Les Matinales - Parking du gymnase Pierre Moisan - 2023_arrete_112_ODP
Manifestation - Les Matinales - Parking du gymnase Pierre Moisan - 2023_arrete_113_ODP
Travaux - réseau électrique provisoire - 2023_arrete_114_RCS
Manifestation - vide-grenier - 2023_arrete_117_ODP
Manifestation - gymnase Pierre Moisan - 2023_arrete_118_RCS
Travaux - chemin piéton Zac Ouest - 2023_arrete_120_ODP
Livraison - 11 bis rue des Ardillets - 2023_arrete_121_RCS
Travaux - 117 boulevard de la Libération Mars 2023 - 2023_arrete_122_RCS
Travaux - Coulée verte du Drillet - 2023_arrete_123_ODP
Stationnement - 15 rue des Pavillons - 2023_arrete_124_RCS
Travaux - 39 boulevard de l'Océan - 2023_arrete_125_RCS
Travaux - 30 rue Marcel de la Provoté - 2023_arrete_126_RS
Travaux de nuit - élagage abords voie ferrée - 2023_arrete_127_RCS
Travaux - 100 rue Henri Gautier - 2023_arrete_128_RCS
Travaux - rue Marcel de la Provoté et boulevard François Blancho - 2023_arrete_129_RCS
Travaux - 44 bd Blancho, 1 impasse des Marguerites, 4 rue de Pologne - 2023_arrete_130_RCS
Travaux - rue de l'Enclos, rond-point de la Minée, angle rue du Fonteny, 39 boulevard de l'Océan - 2023_arrete_131_RCS
Travaux - 29 rue du Stade et rue François II - 2023_arrete_132_RCS
Travaux - avenue des Tulipes - 2023_arrete_133
Composition du CLSPD - 2023_arrete_134_RCS
Travaux - 1 rue de la Minée - 2023_arrete_135_RCS
Prorogation de travaux - rue Waldeck-Rousseau et rue du 14 Juillet - 2023_arrete_136_ODP
Ligne électrique provisoire - boulevard des Martyrs de la Résistance et rue du Pont de Retz - 2023_arrete_137_RCS
Stationnement - 19 rue Pierre et Lucien Taillandier - 2023_arrete_138_ODP
Dépôt de matériaux - chemin accès par le 28 route du Fraîche-Pasquier - 2023_arrete_139_RCS
Réglementation - zones de rencontre - 2023_arrete_140_RCS
Réglementation - zones 30 - 2023_arrete_141_ODP
Commerce - boulevard de la Libération - 2023_arrete_142_ODP
Livraison - 12 boulevard François Blancho - 2023_arrete_143_RCS
Travaux - différentes adresses - 2023_arrete_145_ODP
Benne - 11 bis rue des Ardillets - 2023_arrete_146_ODP
Livraison - 11 bis rue des Ardillets - 2023_arrete_149_RCS
Commémoration - place Charles de Gaulle - 2023_arrete_150_RCS
Travaux - 132 boulevard de la Libération - 2023_arrete_151_RCS
Travaux - rue des Blés d'Or - 2023_arrete_152_ODP
Livraison - 6 rue du Hameau de l'Erdurière - 2023_arrete_153_ODP
Commerces - angle rue du Premier Mai et boulevard de la Libération - 2023_arrete_154_ODP
Commerces - esplanade Jérémy Huguet - 2023_arrete_155_ODP
Livraison - 6 rue du Hameau de l'Erdurière - 2023_arrete_156_RCS
Travaux - impasse d'Allos