Enquête publique : projet de travaux du Contrat Territorial Milieux Aquatiques (CTMA)

Marais Couëron

Une enquête publique sur les communes de Cordemais, Malville, Lavau-sur-Loire et Couëron portant sur le projet de travaux du Contrat Territorial Milieux Aquatiques (CTMA) du bassin versant Marais Nord Loire se déroulera sur les communes de Bouée, La Chapelle-Launay, Cordemais, Couëron, Lavau-sur-Loire, Malville, Saint-Etienne-de-Montluc, Savenay et Le Temple-de-Bretagne.

 

Cette enquête publique sera organisée du

mercredi 4 novembre 2020 à 9h au vendredi 20 novembre 2020 à 17h inclus

en mairies de Couëron, Cordemais (siège de l’enquête), Malville et Lavau-sur-Loire .

 

Lire l’avis d’enquête publique – Projet de travaux du contrat territorial milieux aquatiques (CTMA) du bassin versant Marais Nord Loire (pdf – 60 Ko)

 

Dates de permanence

 

La permanence du commissaire enquêteur à Couëron aura lieu le :

  • jeudi 12 novembre 2020 de 9h à 12h.

 

Consulter le dossier d’enquête et le registre d’enquête

Le dossier d’enquête ainsi que le registre d’enquête seront consultables :

  • En ligne
  • En mairie aux jours et horaires d’ouverture au public, en version papier ou sur un ordinateur (sur rendez-vous)

 

Le public pourra formuler ses observations et propositions sur les registres d’enquête ouverts en mairies de Couëron, Cordemais, Malville et Lavau-sur-Loire. Celles-ci pourront également être adressées, par voie postale, au commissaire-enquêteur à la mairie de Cordemais (avenue des Quatre Vents, 44360 Cordemais) ou par voie dématérialisée pendant la durée de l’enquête à l’adresse suivante : enquete.ctmabvmaraisnordloire@gmail.com